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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
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CLOMOBIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOMOBIL
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1646843
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2001

Présentation de la marque CLOMOBIL

Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOMOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 27590 PITRES - France.

La marque CLOMOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOMOBIL est expirée depuis le 27 février 2001.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCLO , TRILIS 540 - 550 - 640 - 650 , CLOFAST , NORMACCES , BILIS 656 - 868


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES (S.A.) - 27590 PITRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Produits ou services désignés: Serrurerie - Matériaux de construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.